En route, pour l'aventure Municipale 2014

(26 avril 2014)

Pour les administrés qui seraient intéressés par la seconde réunion du conseil municipal, ci-dessous l'ordre du jour de la réunion prévue lundi 28 avril 2014 à 20h30.

Espérant bien entendu que les réunions seront plus transparentes et vivantes que sous la précédente mandature. J'estime que les personnes qui se déplacent pour assister aux réunions de conseil, doivent être reçues et respectées comme tous contribuables respectifs.

Le fait de s'intéresser à la gestion des affaires communales en tant que citoyen, contribuable, ect..., ce n'est pas une maladie. Cela s'inscrit tout simplement dans les droits et les devoirs de chacune et chacun.

En attendant la réunion, un peu de lecture en avant première.

Dotations aux collectivités locales

Dotations commune : 79020 - AUGE
	2012	2013	2014
Dotation élu local	2 734	2 797	2 799
DGF des communes: dotation forfaitaire	117 046	107 549	103 321
D.G.F. des communes : dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale	Inéligible	Inéligible	0
D.G.F. des communes : dotation de solidarité rurale "bourg centre"	0	Inéligible	Inéligible
D.G.F. des communes : dotation de solidarité rurale "péréquation"	20 083	20 905	21 752
D.G.F. des communes : dotation de solidarité rurale "cible"	0	Inéligible	Inéligible
D.G.F. des communes : dotation nationale de péréquation	12 596	13 308	9 284
D.G.F. des communes : dotation d'aménagement des communes d'outre-mer	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FPIC : Prélèvement de la commune isolée	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FPIC : Versement au profit de la commune isolée	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FPIC : Solde de la commune isolée	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FSRIF : Prélèvement de la commune	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FSRIF : Versement au profit de la commune	Inéligible	Inéligible	Inéligible
FSRIF : Solde de la commune	Inéligible	Inéligible	Inéligible
TOTAL	152 459	144 559	137 156

Nous avons la chance avec internet de connaitre le montant des différentes dotations afin de réaliser le budget principal de notre commune.

De 2012 à 2014, les dotations ont diminué d'environ de dix pour cent. Force est de constater que le manque à gagner qui venait du haut, va obligatoirement se ressentir par le bas. Je rappelle que pour faire vivre une commune, les produits de fonctionnement sont à la base des éléments de fiscalité correspondant aux quatre taxes directes, qui représentent les trois quarts des recettes fiscales, à savoir:

– la taxe d’habitation, payée par les particuliers et les entreprises.

– la taxe sur le foncier bâti, payée par les propriétaires du terrain.

– la taxe sur le foncier non bâti, également payée par les propriétaires du terrain.

- la contribution économique territoriale, acquittée par les entreprises, venant en substitution de la taxe professionnelle supprimée depuis 2010.

Dans le tableau ci dessus, vous remarquerez que les dotations de l'état (qui correspondent au passage, à nos impôts) vont vers le bas, alors que les charges de la commune vont vers le haut, à commencer par les indemnités, la salle M.A. ...

On va donc laisser à cette nouvelle équipe, le plaisir de nous présenter et de voter les directives budgétaires de notre commune.

A suivre...

Gaëtan BERCÉ