BIENVENUE SUR CE JOURNAL

Augé, petit village situé dans la région Poitou-Charentes, dans le département des Deux Sèvres.
Ce village est localisé à 19 km du Nord-Est de Niort, la plus grande ville aux alentours.
Ses 923 habitants, (selon l'Insee sur le recensement de la population 2016), sont appelés les augéennes et les augéens.

Bonjour à toutes et à tous.


J'ai mis en place ce blog afin de faire partager toutes informations, actualités, etc... en toute transparence, liées notamment à la commune d'Augé.

Décidément, le conseil municipal est à la recherche de financement...
(07 juillet 2012)

Encore un super exploit de notre équipe municipale qui met la pression sur les administrés qui osent tenir tête à Madame TRAVERS et dont j'ai été la cible. 

La preuve en est suite à la réunion de la commission communale des impôts directs qui s'est déroulée le 27 mars dernier, sachant que j'ai reçu un courrier du Centre des Finances Publiques de Niort. Mais bon, comme d'habitude c'est toujours tenu secret...il ne faut surtout pas informer les citoyens... c'est toujours par derrière...chûûûûût!!!!!

Pour information, cette commission communale est composée de sept membres, selon l'article 1650 du code général des impôts, CGI. Donc un président qui n'est autre que Madame TRAVERS (ou bien un adjoint délégué, mais à Augé... il n'y a qu'un chef...), et six commissaires désignés par le Maire pour une durée de six années (durée du mandat d'un maire) qui sont Messieurs Michel JEAN PIERRE, Jacquie JAROUSSEAU, Michel GERBIER, Claude NAUDIN, André BEAU et Pierre RAIMBAULT. On remarque que la parité est vraiment respectée!!!

Lorsque j'évoque très souvent que les impôts vont certainement augmenter pour financer le "blocos ou bien la prison" (salle M.A.), eh bien c'est chose faite!

J'ai donc immédiatement contesté cet acte par un courrier expédié au Centre des Finances Publiques de Niort, ci-dessous.




                                                                                                        A l'attention du Responsable de centre
                                                                                            Centre des Finances Publiques
                                                                                                         171 Avenue de PARIS
                                                                                                                       79000 NIORT

                                                                                               Augé le 02 juillet 2012


Objet : Augmentation  abusive base imposition foncière


Monsieur,

Je viens par la présente donner suite à votre courrier écrit en date du 06 juin 2012 et posté en éco pli le 25 juin 2012 (copie en annexe), reçu le mercredi 27 juin 2012.

Ce dernier stipule que la base d'imposition de mon bien immobilier situé au 1 impasse de la cure à AUGÉ a été augmentée et que ma taxe foncière va être beaucoup élevée. Cela représente tout de même une augmentation de quarante pour cent! Avec en plus une incidence sur la taxe d'habitation.

J'ai donc immédiatement appelé vos services et un agent m'a répondu très poliment que cette décision fait suite à la commission communale des impôts directs.

C'est donc la raison pour laquelle je viens contester cette décision que je qualifie d'abus de pouvoir de la présidente de la commission, soutenue par le conseil, et qui est par la même occasion le Maire de la commune d'Augé qui cherche à tout prix des ressources financières  pour faire face aux dépenses, que les élus ne peuvent pas contrôler...et surtout "menacer" par tous les moyens les administrés qui se dressent devant-elle.

Je souhaiterai donc être informé du contenu du procès verbal de cette commission ainsi que du contenu de la liste 41 HP. J'aimerai surtout connaître comment on peut présumer des agrandissements susceptibles de changer à hauteur de quarante pour cent la base d'imposition de mon domicile UNIQUEMENT SUR DES SUPPOSITIONS, que le chef (la Présidente) a décidé d'imposer aux commissaires selon ces propres règles... comme d'habitude!

C'est comme si on jugeait une personne pour la peine de mort sans en connaître les tenants et les aboutissants. De quel droit en France ou bien ailleurs on peu donner la mort à des personnes sur UNIQUEMENT DES SUPPOSITIONS!!!!!!

Pour information et selon l'acte notarié, la surface cadastrale à ce jour est identique à celle datant de 1994, date à laquelle nous avons acheté ce bien mon épouse et moi.  Maintenant, si le fait d'avoir un peu d'électricité, un peu d'eau courante, un peu de chauffage au 21ème siècle est comparé à du luxe, alors la France entière est concernée par cette théorie.

Sachez également, par exemple, que le fait d'avoir supprimé la baignoire pour installer à la place une douche, supprimé la vieille chasse d'eau pour une économique 3/6 litres, avoir isolé le bâtiment pour une maîtrise financière du chauffage, etc... a été réalisé par souci d'économie et de respect pour notre planète, et non pas pour la luxure.

Aujourd'hui et par vengeance le conseil municipal veut encore une fois de plus transgresser la loi pour faire pression sur les citoyens qui osent dire la vérité sur la gestion de la commune dans toute sa dimension, ceci en pratiquant des méthodes peu orthodoxes et qui sont en contradiction avec les directives de l'état. 

Alors proposer des crédits d'impôt pour l'amélioration de l'habitat pour des raisons d'économie et d'écologie pour ensuite réévaluer les bases d'imposition uniquement sur des suppositions, alors il faut immédiatement stopper cet artifice!

Par contre, il serait sage et même indispensable de contrôler auparavant les élus en priorité comme par exemple Mme TRAVERS qui loue plusieurs maisons... est- elle réellement en règle...? 

Mon voisin Mr GENEAU, premier adjoint, qui a refait sa cour (donc une terrasse non modulable), depuis plusieurs années, en béton lavé ou désactivé d'une superficie excédent largement les 20 m2 et qui est visible à l'œil nu. Si ça ce n'est pas du luxe...Est-il réellement en règle vis à vis de sa base d'imposition initiale?

Autre exemple, Mme MARTIN  élue au conseil, qui selon le dernier article de la nouvelle république en date du 27 juin dernier, accueille à son domicile dans son vaste salon qui fait office  de salle de spectacle et de salle de cours d'atelier musical, est- elle réellement en règle vis à vis de sa base d'imposition initiale?

Pour pousser un peu plus loin en appliquant la même recette que les élus sur la suspicion; est-elle également dans la légalité vis à vis de la législation en matière de sécurité et de l'hygiène, assurance, accès aux personnes à mobilité réduite, etc... dès lors que l'on reçoit des élèves en cours chez soi? Je n'invente rien, je lis tout simplement le journal.

Je vous propose même de me dégager du temps pour faire le tour de la commune ensemble pour constater de visu ce que je vous avance...car cette pratique ciblée et démesurée de réévaluer la base d'imposition des logements doit s'appliquer à tout le monde. Ce n'est pas parce que l'on est élu (e) que l'on peut bafouer les règles de la république. Au contraire l'exemple doit être donné!

Je tiens également à vous informer que je suis né à Augé (même si c'est inscrit en mairie à St Maixent l'Ecole), et que certains des commissaires de la commission communale des impôts directs ne me connaissent même pas... Mais au fait! Quelles connaissances et quelles formations possèdent ces derniers pour détruire abusivement une ou des familles en agissant de la sorte? Ont-ils peur à ce point de Madame TRAVERS!

Pour rÉsumer, la sagesse et l'honnêtetÉ veut que l'on soit propre et en règle chez soi avant de supposer chez les autres!

Juste pour votre information personnelle, il se trouve que j'ai envoyé un courrier à Madame la Préfète le 09 mai dernier (affiché sur le blog) pour dénoncer une gestion financière abusive et irresponsable de la part de l'équipe municipale, suite à la construction d'une salle multi-activités d'une valeur de plus d'un million d'euros. 

Alors pas de besoin de vous dire qu'ils sont à la recherche de financement par tous les moyens. Mais delà à ...

J'ai également soulevé d'autres irrégularités volontaires (fonctionnement, budgets, etc...) contre le code général des collectivités territoriales qu'un maire doit connaître et maîtriser au minimum! J'ai ouvert un blog pour tout simplement informer les administrés des droits et des devoirs des citoyens sur la gestion de la commune en général. 

Je comprends très bien que la vérité n'est pas toujours bonne à dire, mais nous sommes en France et au 21ème siècle. (adresse du blog: http://enpassantparauge.blogspot.com).

Cependant, je ne vous cache pas qu'il y a de forte chance que cette dernière soit affichée sur mon blog, car la population doit être informée de cette forme d'injustice.

Dans l'attente de vous lire, veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments les plus sincères.

                                                                                               Gaëtan BERCÉ





10 commentaires:

  1. Nous sommes avec vous ! Bravo pour votre franchise ! cela suffit les petits Barons locaux (ou baronnes )

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    1. Bonjour Stan, Je vous remercie de votre soutien.
      Cordialement.

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  2. bonjour, Monsieur Bercé,
    je vois qu'au début de ce nouveau courrier vous évoquez la salle multi-activités en la nommant blocos ou prison, en activité je suis amené à rencontrer beaucoup de personnes, et lorsqu'ils apprennent que j'habite Augé ils me demandent " dites-moi c'est quoi ce blocos ou encore cube de béton à l'entrée du bourg d'Augé? et depuis je me pose la question "comment la commune à pu obtenir le permis de construire de cette construction relativement moderne à proximité de l'église?, j'ai toujours entendu dire que l'on ne pouvait par faire ce que l'on voulait sur sa maison si l'on habitait le centre bourg.Une énigme de plus.
    on pourrait imaginer un prochain reportage sur FR3 : Augé, la première commune du département à posséder son distributeur de baguettes et aussi son abris antinucléaire. Une petite note d'humour, avant de pleurer cet hiver lorsqu'il faudra s’acquitter de l'augmentation des impôts locaux.
    C'est vraiment déplorable ce qui vous arrive, comme quoi vous devez aborder des sujets qui dérangent, et qu'il ne faut surtout chercher à analyser, bravo pour votre courage.

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    1. Bonjour E.T. et Fanou.
      Je vous remercie de vos soutiens. J'avoue que l'idée de l'abri anti-nucléaire, je n'y avais pas pensé...et effectivement le 21 décembre prochain notre commune pourra faire face à la fin du monde!!!
      Concernant la hausse de la base d'imposition, la roue tourne et j'espère que les prochaines élections municipales 2014 le ménage sera fait et que ceux qui sont en place actuellement paieront le prix fort de leurs incompétences...Pour certains, je pense qu' ils devraient se mettre en règle très rapidement!
      J'ai eu un entretien à la maison avec une journaliste du courrier de l'ouest lundi dernier et un article devrait voir le jour afin de faire connaître l'adresse du blog aux Augéennes et Augéens. Tout le monde a le droit de savoir...ce qui se passe réellement dans cette commune.
      Le prochain bulletin (avec photos) sera entièrement consacré à cette chose qui ne ressemble à rien mais qui va nous coûter un peu plus cher que prévu.
      Juste pour information, j'ai une énorme conviction que les subventions annoncées "ne sont que du vent"! Je suis allé sur le site de la région Poitou-Charentes et je n'ai rien vu d'inscrit sur le document PDF que l'on peut parcourir à cette adresse: http://www.europe-en-poitou-charentes.eu/fileadmin/documents/Liste_beneficiaires/Liste_benef_PC_FEDER-FSE_2011.pdf
      Rendez-vous donc au prochain bulletin et encore merci pour vos soutiens.
      Cordialement.

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  3. Bravo pour ce commentaire judicieux.Heureusement que notre village n'a pas été retenu comme petite cité de caractère (dont l'étude a du amputer nos finances elle aussi) cela aura vraiment fait tache ce bunker. La commission finances (enfin les retraités de l'agriculture qui la compose)devrait peut être se réunir pour diminuer nos bases d'imposition locatives. Mais peut être n'avons nous pas bien compris le but de cette salle multi activités elle va peut être servir le 20 12 2012 pour nous mettre a l'abri pour la fin du monde.

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  4. Bonjour,
    Vous nous faites état sur votre blog, de vos déboires avec l'administration fiscale.
    A la lecture de vos précédents articles, le sujet était un peu plus centré sur le village d'Augé.
    Afin d'illustrer votre courrier à l'administration fiscale compétente, vous auriez du insérer dans ce dit courrier, les photos et le détail des surfaces de votre maison, afin qu'il soit constaté que le relèvement de votre base d'imposition n'est nullement faussé, et qu'il aurait dû certainement intervenir depuis bien longtemps. Je doute en effet que cette ancienne cure que vous occupez n'est pas fait l'objet de travaux intérieurs, ayant eu pour incidence l'augmentation de la surface habitable qui se doit d'être déclaré à l'administration fiscale à l'aide du formulaire "H1".
    Afin que toutes et tous, lectrices et lecteurs, vous puissiez vous faire une opinion, voici un lien qui est très intéressant :
    http://www.saint.maixent.maxihome.net/immobilier--auge-24734mx208.php

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    1. Bonjour Anonyme,

      Je constate que ce bulletin a quand même faire réagir! Là je pense que j'ai touché un point sensible... Juste pour votre culture personnelle, je n'ai aucun ordre à recevoir de votre part pour diffuser tel ou tel bulletin sur mon blog, dans la mesure ou je suis le seul à financer mon abonnement internet.

      Ceci étant et afin de soulager votre conscience, il se trouve que pour agrandir une habitation, il faut nécessairement déposer un permis de construire à la mairie et jusque là rien d'anormal. Mais je ne savais pas que pour améliorer (donc mettre aux normes) les circuits électriques, les sanitaires, habiller ses murs intérieurs, etc... qu'il fallait également déposer un permis de construire! C'est dingue comme les lois évoluent!!!

      Je vais soulager votre conscience pour la seconde fois, en vous faisant part, que, j'ai demandé à Monsieur l'Inspecteur des finances publiques de Niort de venir à mon domicile pour qu'il puisse constater et métrer ma surface habitable. Vous pourrez demander confirmation à votre copine qui en sera forcément informée par les mêmes services.

      Et pendant qu'il se trouvait déjà là, je l'ai autorisé à faire la même chose au 3 impasse de la cure. Il se trouve qu'effectivement suite à un bon entretien intérieur, le changement de catégorie s'impose suite à un meilleur confort donc à un changement de la base d'imposition. Le système est très vicieux. Alors, êtes vous prêt ou prête à inviter Monsieur l'Inspecteur des finances publiques à votre domicile pour la même chose ?.........Ah la jalousie...

      Je pense que là un bon nombre de contribuables vont se retrouver dans cette situation! Enfin sauf ceux qui se
      cachent derrière une étiquette, y compris la commission...

      Il faut absolument trouver de la trésorerie pour faire face aux dettes incontrôlées de la commune.

      Que vous n'appréciez pas la diffusion de mon courrier je peux comprendre..., mais de toute façon cela ne change en rien la totalité de son contenu, même si cela blesse votre égo...

      Je voulais particulièrement vous remercier pour avoir mis à disposition sur ce blog un lien qui pourrait "booster" (voir la définition sur le net au cas ou!) la vente de ma maison. Il se trouve qu'à l'endroit ou j'habite, il m'est très difficile de dissimuler un agrandissement quelconque dans la mesure ou je suis visible de partout. Mais bon cela confirme votre acharnement...

      Il se trouve également, que ma maison est en vente depuis février 2011 et que depuis cette date, elle se trouve avec des photos sur le net par le biais des agences immobilières. Alors excusez-moi de vous dire que vous n'êtes pas très futé (e) avec la diffusion de votre lien. Il vous suffit simplement d'écrire dans la barre de Google "maison à vendre à Augé 79400", ce qui vous conduira à de multiples liens...Bonne lecture!

      S'apercevoir un mois après la diffusion de mon courrier que ma maison est visible depuis le 08 de ce mois-ci, alors que je depuis février 2011 les photos de ma maison circulent sur le net à la vue de tout le monde, je me demande réellement qui est le plus visible et le plus honnête des deux. Même les services fiscaux ont accès à internet, alors pourquoi se priveraient-ils de consulter les maisons à vendre.

      A très bientôt, je l'espère.

      Gaëtan BERCÉ

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  5. "Gorge profonde" a fait tomber Nixon avec l'affaire du Watergate, tu devrais pouvoir faire tomber celle qui fait tout de travers avec l'affaire du blockhaus (c'est mieux !!!) Vas-y, 2014 c'est demain, je te vois bien tête de liste.

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    1. Bonjour Anonyme,

      Excellent!

      Ce que je souhaite vraiment, c'est une équipe avec des tripes et en règle avec la loi pour 2014.

      Le reste se décidera démocratiquement et par un vote.
      Tout le monde doit s'exprimer.

      ...Et les irresponsables d'aujourd'hui devront rendre des comptes!!...

      Cordialement,

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  6. Anonyme,

    Ahhh, que j'aime les gens qui ont tellement peut le courage de leurs opinions qu'ils se cachent... peut être par manque de réelles convictions!

    Je ne voit pas comment vous pouvez affirmer que la surface habitable de la maison de Gaëtan a augmenté? Quelle preuve avez donc de vos allégations?
    Si vous aviez pris la peine de lire l'annonce que vous avez trouvé, vous auriez vu que le grenier est toujours un grenier et qu'il n'y a aucune preuve d'un quelconque agrandissement.

    Anonyme, la nature nous a doté d'un cerveau qu'il est bon de faire travailler de temps à autre au lieu d'affirmer tout et n'importe quoi. Essayez, vous verrez!

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